(Le Torrent est un système de distribution de fichiers P2P à travers Internet créé par Bram Cohen.)

 

 

 

*Ce site n'héberge aucun fichier, il se contente de lister les liens torrents disponibles sur le réseau bittorent.

*Le téléchargement d'une œuvre cinématographique ou autre est strictement interdit par la loi.

*Vous n'avez donc absolument pas le droit de télécharger les fichiers si vous ne possédez pas un original chez vous acquis légalement.

*Ce site recense des fichiers pour aider les personnes, possédant les originaux chez eux, à faire des copies de sauvegarde seulement à titre personnel et non à des fins commerciales.

*Le site films-torrent.c.la,  ainsi que son hébergeur, ne pourraient en aucun cas être tenu pour responsable d'éventuels téléchargements considérés comme illégaux.

*La pratique du peer to peer n’est pas illégale... D’après l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, le droit à la copie privée, c’est-à-dire le droit de reproduire une musique ou un film pour votre seul usage personnel, dans le cadre strict du cadre familial ne peut-être reconnu que si le film ou l’œuvre musicale ont été obtenus en toute légalité. Cela signifie que si vous possédez l’original et que vous l’avez obtenu en toute légalité, alors vous pouvez tout à fait télécharger le fichier - correspondant à celui dont vous possédez l’original – sur le site et donc via le réseau peer to peer. Ce n’est pas interdit par la loi et c’est d’ailleurs à cela que sert le peer to peer.

*Méfiez-vous, contrairement à ce qu’on peut lire sur beaucoup de sites, aucune loi ne dispose d’une tolérance d'utilisation du fichier en fonction du nombre d'heures gardées sur le disque dur. Cela signifie que vous n’avez absolument pas le droit de télécharger un fichier - dont vous ne possédez pas l’original - parce que soit disant vous ne le garderez pas plus de 24 heures. Et donc, dès lors que vous possédez une œuvre, dont vous ne possédez pas l’original, vous êtes passible de poursuites. Vous risquez d’être accusé de contrefaçon : délit puni, d’après l’article L 335-2 du code de la propriété intellectuelle, d’une peine maximale de deux ans de prison et de 150 000 d’euros d’amende maximum.

*Nul n'est censé ignorer la loi !

*J'ai lu attentivement les paragraphes ci-dessus et signe électroniquement mon accord avec ce qui précède en cliquant sur le lien au bas de la page "Page précédente". Je suis pas d'accord je clique "ICI"

 *Les images et les textes illustrant les fiches films, artistes, articles ou festivals ne sont destinées qu'à apporter une information textuelle ou visuelle complémentaire aux autres données du site. Leur utilisation est réservée au cadre familial et scolaire. Toute utilisation commerciale ou en dehors des limites de ce cadre est strictement interdit. Les photos, les affiches et les textes sont la propriété des leurs ayants-droits respectifs mais souvent la recherche de ceux-ci est très difficile.

*Si néanmoins, vous souhaitez que nous retirions un ou plusieurs éléments dont vous êtes ayant-droit, sur simple demande par email "ICI" ou par le Formulaire de contact, nous retirerons  les éléments en questions.

 

 

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